« Les militaires n’ont pas le luxe de choisir entre le Bien et le Mal. Leur choix s’opère souvent entre le mal et le pire. » Cette phrase d’Hélie de Saint Marc s’applique parfaitement à ce qu’on a appelé l’affaire Mahé dont ce livre relate le procès en assises en 2012.
Depuis le 1er janvier 2012, qui marque la dissolution par décision politique du tribunal aux armées de Paris (TAAP), les militaires sont jugés par les tribunaux ordinaires au regard de la justice ordinaire, y compris dans l’exercice de leur métier – singulier – de soldat. Le procès de l’affaire Mahé fait ainsi figure de précédent. Il est le premier de cette nouvelle donne. Le soldat qui peut être amené à tuer dans l’exercice des missions qu’il reçoit – il peut tuer parce que symétriquement il peut être tué sans que cela ne relève du judiciaire – devient devant ce droit commun un criminel en puissance puisque tuer est un crime. Alors que les opérations militaires consacrent le droit de la force concédé aux soldats, la justice prescrit la force du droit que le juge fait prévaloir. Ces deux vérités peuvent-elles cohabiter ? Ne s’opposent-elles pas ? Que se passe-t-il lorsqu’elles se rencontrent ?
Le 27 novembre 2012, plus de sept ans après les faits, ces deux mondes, militaire et judiciaire, se retrouvent justement dans la grande salle des assises du palais de justice de Paris. « Tuer ou désobéir » relate les débats des neuf jours de ce procès d’assises ; quatre militaires sont jugés pour meurtre et complicité de meurtre, et non pas pour le motif d’avoir tué un prisonnier, coupeur de route, auteur de plusieurs dizaines de meurtres (de femmes et d’enfants notamment), de viols et de vols à caractère ethnique. L’auteur de ce livre est le plus gradé des quatre inculpés ; il est colonel ; il commandait le groupement interarmes n°2 de l’opération Licorne chargé, dans l’ouest de la Côte d’Ivoire, de séparer les belligérants, de protéger les populations et de restaurer les conditions de paix pour permettre d’entamer le processus politique de sortie de la guerre civile. Tous les participants à ce procès ont aujourd’hui encore en tête les tous premiers mots de l’avocate générale dans son réquisitoire : « cette affaire est extraordinaire, au sens premier du terme ».
Ainsi, pendant neuf jours, pour la première fois, la justice ordinaire va interroger et questionner les fondements du métier militaire, loin des théâtres d’opération, dans l’atmosphère feutrée du palais de justice. Les sacrés s’entrechoquent. Les magistrats affirment le sacré du droit. Les militaires parlent de celui du sens et du niveau de leur engagement jusqu’à leur mort consentie, de leur mission et de leur abnégation à la mener à bien ; ils parlent d’obéissance, de loyauté et de devoir. Les témoins se succèdent devant une cour constituée de trois magistrats professionnels et de six jurés tirés au sort. La nature même du soldat est sondée. Certains témoins refusent au soldat ses capacités d’émotion – parlant quasiment de soldat de plomb. D’autres ergotent sur le modèle des baïonnettes intelligentes qui désobéiraient devant un ordre ‘manifestement’ illégale – le mot manifestement a son importance, tandis que les accusés reconnaissent que ce sont leur chair, leur sensibilité et leurs émotions qui les a poussé à commettre ce pour quoi on les accuse.
Le mandat et la mission qu’ils avaient reçue étaient corsetés par le droit, par un droit inadapté qui désarmait en réalité le soldat. La légitime défense était le régime de l’ouverture du feu. La police de l’ONU ne patrouillait pas dans la zone de confiance instaurée pour séparer les belligérants. Le contingent bangladeshi de l’ONU n’avait pas les moyens de remplir sa mission. Dans cette zone de confiance, le camp loyaliste avait fait libérer les détenus de droit commun pour semer le désordre. Tous les bandits qui étaient arrêtés par le groupement français étaient immédiatement libérés. Mahé était l’un d’eux, le plus criminel et le plus cruel. Que faire alors, lorsque « un homme, ça s’oblige » et « le « un homme, ça s’empêche » de Camus entrent en contradiction ? Que faire lorsque le droit empêche et que c’est, en conscience, que des décisions doivent être prises ?
C’est dans ces réflexions qu’en plus du rythme du procès ce livre vous entraîne. Il place le lecteur à une double place : celle de l’officier jugé et celle du juré qui le juge. Qu’auriez-vous fait à la place du premier et quel verdict déciderez-vous à la place du second ? Saurez-vous trancher entre légalité et légitimité ? Comprendre pour bien juger – c’est ce que disent les juges. C’est l’objectif que poursuit ce livre qui place le lecteur en situation de se forger son intime conviction.
En dézoomant un peu, une autre affaire vient ajouter à ce possible trouble du lecteur juré. C’est le traitement réservé aux suites du bombardement par l’aviation ivoirienne du camp français de Bouaké : neuf soldats français y ont perdu la vie et trente-six ont été blessés. Par deux fois, les pilotes sont arrêtés et relâchés sur ordre du pouvoir politique français. L’instruction judiciaire est ralentie voire bloquée par tous les moyens. Qu’en penser ? En plus d’être un criminel en puissance, le soldat ne saurait être une victime devant la justice ?
Bruno Cotte, président de l’académie des sciences morales et politique en 2024, ancien président de chambre du TPI préface ce livre et écrit : « On ne sort pas indemne d’une telle lecture qui lève le voile sur les conditions dans lesquelles interviennent « nos » soldats lorsqu’ils participent à des opérations extérieures, sur les difficultés qu’ils rencontrent, sur les cas de conscience auxquels ils sont confrontés. »
Le général Renard, ancien directeur du personnel de l’armée de terre a posté : « c’est probablement le meilleur livre que j’ai jamais lu sur les questions d’éthique du soldat et du chef en opération. Tous les ouvrages philosophiques sur l’éthique paraissent bien fades et si loin de la douloureuse expérience dans laquelle nous plonge Éric Burgaud ».
